Déposée le 2 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.C.E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PALAIS DE LA TELEVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-15 du 14 avril 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.C.E domicilié(e) 12 Grand'Rue, 67500 HAGUENAU - Vanuatu et immatriculée sous le numéro RCS 413 036 344 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Maurice FLANZY Avocat SEJAL - France.
La marque PALAIS DE LA TELEVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALAIS DE LA TELEVISION est expirée depuis le 2 mars 2010.
E.C.E a également déposé les autres marques suivantes : AMBALIA
E.C.E. Société à Responsabilité Limitée - 12 Grand'Rue, 67500 HAGUENAU - Vanuatu - SIREN 413036344
Me Maurice FLANZY Avocat SEJAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32
Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15
Batteurs de ousine électriques, lave-linge, lave-vaisselle, sèche-linge, appareils de cuisine à usage ménager, machines à triooter, à repasser. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques disques acoustiques, cassettes ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, appareils téléphoniques, répondeurs téléphoniques, aspirateurs, chaînes haute fidélité, lecteurs de compact disques, amplificateurs, tuners, enoeintes, télévisions, radios, caméras vidéo magnétoscopes, matériel photographique ; antennes et paraboles. Appareils de ouisson, de réfrigération, de congélation, surgélation, séchage, cuisinière, grille pain, plaques chauffantes.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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